Logiciel et études d'impact environnemental

C'est un logiciel et une équipe. La plateforme prépare les données de l'étude : des cartes du site à partir de plus de 200 couches satellitaires, les relevés de terrain de l'application Biodiversa et le Report Builder, qui les met en page section par section à partir d'un modèle d'EIE. Un expert interprète les données et signe l'étude : l'un des nôtres quand nous la préparons, ou le bureau d'études qui conduit l'EIE, que nous accompagnons avec la plateforme et notre équipe, sans le remplacer.

Selon la directive 2011/92/UE, modifiée par la directive 2014/52/UE, les projets de l'annexe I, par exemple les autoroutes, sont toujours soumis à évaluation (article 4, paragraphe 1). Pour ceux de l'annexe II, par exemple les parcs éoliens, chaque État membre détermine si une évaluation est nécessaire, au cas par cas ou selon des seuils ou critères, en tenant compte des critères de l'annexe III (article 4, paragraphes 2 et 3). Chaque État membre transpose la directive dans son droit : vérifiez la règle du pays du projet.

Au minimum, selon l'article 5 de la directive : une description du projet, de ses incidences notables probables, des mesures pour les éviter, les réduire et si possible les compenser, des solutions de substitution examinées, et un résumé non technique. L'annexe IV détaille le reste, dont l'état actuel de l'environnement (scénario de référence), les méthodes utilisées et la liste des sources. Le maître d'ouvrage s'assure que le rapport est préparé par des experts compétents (article 5, paragraphe 3).

Dans le catalogue du portail Valutazioni Ambientali du MASE, le ministère italien de l'Environnement, la médiane des EIE conclues est de 980 jours en régime PNIEC-PNRR, soit environ 2,7 ans, et de 1 087 jours en régime ordinaire. Seules les procédures conclues avec une date de début et une date de décision sont comptées : celles encore ouvertes, souvent les plus longues, ne le sont pas.

Sur les 620 EIE conclues dont l'issue est connue, 21 sur 100 ont eu une issue négative, 71 sur 100 une issue positive avec prescriptions et 8 sur 100 une issue positive sans prescriptions. Mesure du 10 octobre 2026.

La médiane est de 287 jours en régime ordinaire et de 251 jours en régime PNIEC-PNRR. Parmi les vérifications conclues dont l'issue est connue, 63 sur 100 excluent le projet de l'EIE et 14 sur 100 le renvoient à une EIE.

Les volets environnementaux de l'étude : l'état initial du site mesuré par satellite et sur le terrain (occupation du sol, biodiversité, aires protégées et sites Natura 2000 proches, eau, climat et risques), l'évaluation des impacts, les mesures d'atténuation et de compensation et le plan de suivi. Chaque document est signé par un expert de l'équipe.

Oui : nous analysons les habitats et les espèces des sites Natura 2000 proches de l'ouvrage et préparons les mesures d'atténuation. Parmi les rapports d'exemple à télécharger figure la réponse technique aux cinq prescriptions d'une évaluation appropriée pour une centrale photovoltaïque.

Du catalogue « Progetti e autorizzazioni » que XNatura construit sur le portail Valutazioni Ambientali du MASE et met à jour chaque jour. Nous mesurons les durées et les issues sur les procédures conclues et ne montrons pas de statistiques sur des groupes de moins de 10 procédures.